REGISTRE DE TRANSPARENCE ET MENTIONS LÉGALES

1. Identité Statutaire de l'Éditeur

Le présent portail d'information est édité par l'ASSOCIATION LOUIS MICHEL, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, poursuivant exclusivement des buts d'utilité publique.

- Dénomination sociale : ASSOCIATION LOUIS MICHEL
- Identifiant au Repertoire National des Associations (RNA) : W301008915
- Numéro d'immatriculation SIREN : 931611180
- Siège social : 6 RUE EMILE MOUTET, 30500 SAINT-VICTOR-DE-MALCAP
- Directeur de la Publication : Louis Michel, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.

2. Prestataire d'Hébergement de la Plateforme

Conformément aux dispositions légales de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'hébergement de cette plateforme d'information est assuré par :

3. Transparence Financière et Absences de Fonctions Commerciales

Le portail d'information de l'ASSOCIATION LOUIS MICHEL constitue un registre exclusivement destiné au renseignement du public, à la publication des rapports d'activité et à la promotion du bénévolat d'utilité publique. Cette plateforme ne comporte aucun dispositif de commerce électronique, n'exécute aucune transaction marchande en ligne et ne commercialise aucun bien ou service.

L'intégralité des ressources perçues par l'association (cotisations statutaires, subventions d'objectifs et dons désintéressés) est intégralement réinvestie dans le financement des programmes de restauration matérielle et d'éducation culturelle à Saint-Victor-de-Malcap.

4. Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction

L'ensemble des contenus rédigés, fiches techniques et notices historiques publiés sur ce portail sont mis à la disposition du public à des fins de consultation d'intérêt général et de recherche académique. Toute reproduction à caractère commercial est strictement interdite par les statuts de l'organisation.